Cette page a pour vocation d'orienter les porteurs de projets vers des acteurs ressources sur la thématique Urbanisme et Santé en Pays de la Loire : acteurs institutionnels et partenaires du PRSE, collectivités locales, associations, réseaux professionnels et experts spécialisés, acteurs universitaires, etc.
Vous trouverez ici une liste (non exhaustive) ainsi qu'un descriptif des apports de ces structures sur les projets d'urbanisme favorable à la santé.
I. Acteurs institutionnels et partenaires du PRSE
L’ARS Pays de la Loire
L'Agence régionale de santé a pour mission de décliner la politique de santé dans la région. Elle est compétente sur le champ de la santé dans sa globalité, de la prévention aux soins, à l’accompagnement médico-social.
Dans le cadre de la coordination de la politique de santé publique en région, une de ses missions consiste en la définition, le financement et l’évaluation des actions de prévention et de promotion de la santé, en prenant en compte l’ensemble des déterminants dont ceux liés à l’environnement.
L’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire soutient et accompagne les actions pour la promotion de l’Urbanisme Favorable à la Santé auprès des collectivités en lien avec les objectifs de l’axe « Cadre de vie, Urbanisme et Santé » du Plan Régional Santé Environnement et le groupe de travail régional qu’elle anime.
Les apports possibles de l’ARS : découvrir la fiche d’accompagnement (insérer lien fichier PDF).
Contacts génériques :
Vous pouvez prendre contact avec le département « Santé Publique et Environnementale » de votre département :
SPE 44 : ars-dt44-spe@ars.sante.fr;
SPE 49 : ars-dt49-spe@ars.sante.fr;
SPE 53 : ars-dt53-spe@ars.sante.fr;
SPE 72 : ars-dt72-spe@ars.sante.fr;
SPE 85 : ars-dt85-spe@ars.sante.fr;
Contact régional : ars-pdl-se@ars.sante.fr / ou plutôt Corinne et Damien
Site internet ARS – Page UFS, Page EIS ?
La DREAL des Pays de la Loire
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire est un service déconcentré de l’État qui assure pour le compte du préfet de région le pilotage et la coordination des politiques relevant des ministères en charge de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Dans ce cadre, elle intervient sur plusieurs domaines en lien avec l'urbanisme et la santé :
- la qualité de l'air et le changement climatique : accompagnement des acteurs publics et économiques vers la transition bas carbone et la résilience du territoire, en animant notamment la communauté de travail visant à la prise en compte des objectifs nationaux et européens dans les documents de planification. Portage des politiques et instruction des projets de développement des énergies renouvelables et d'adaptation des réseaux énergétiques. Spécifiquement pour la qualité de l'air, portage des politiques publiques visant à réduire l'exposition des populations aux polluants atmosphériques telles que la Plan de Protection de l'Atmosphère, gestion des pics de pollution et contribution au financement et à la gouvernance de Air Pays de la Loire.
- l'évaluation environnementale : en prenant en compte les nuisances, les pollutions et les risques naturels et technologiques qui peuvent avoir des incidences sur la santé des populations dans les projets, les plans et les programmes.
- le bruit des transports terrestres : en mettant en œuvre la directive sur le bruit imposant l'élaboration de cartes de bruit stratégiques et de plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE), et en accompagnant les démarches de révision de classements sonore des voies
- les mobilités actives : en promouvant les modes actifs, par le cofinancement des aménagements dédiés aux mobilités actives et des politiques de déplacement auprès des collectivités locales, et en contribuant à la démarche partenariale France Mobilités
- les sols pollués : lors des cessation d'activité des installations classées pour la protection de l’environnent autorisées ou enregistrées, en encadrant la mise en compatibilité de l'état des sols avec l'usage projeté et en coordonnant la mise en place des secteurs d'information sur les sols, pour lesquels la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d'usage, la réalisation d'études de sols et de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publiques et l'environnement.
Contact : prse.dreal-pdl@developpement-durable.gouv.fr
Page internet : www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr et www.paysdelaloire.prse.fr
Les Directions Départementales des Territoires et de la Mer [manque les emails/contacts]
Les Directions Départementales des Territoires (et de la Mer) sont chargées de mettre en œuvre les politiques d’aménagement et de développement durables des territoires ainsi que les politiques de protection et gestion durable des eaux, d’amélioration de la qualité de l’environnement. Elles instruisent les autorisations dans ces domaines et aident les porteurs de projet à faciliter l’intégration de ces politiques dans la planification territoriale (SCoT, PLUi, PLU)
Les DDT(M) concourent également à la prévention des nuisances ainsi qu’à la mise en œuvre des mesures relatives aux mobilités.
Dans ce cadre, les DDT(M) contribuent à la prise en compte et à la mise en application des démarches d’Urbanisme Favorable à la Santé tant dans le conseil en amont qu’au stade de l’élaboration des documents de planification.
Contacts génériques – Relance en cours pour contact / Modification texte à intégrer :
Vous pouvez prendre contact avec les DDT(M) via les réseaux de coordonnateurs territoriaux et/ou les services en charge de l’urbanisme
DDT(M) 44 : Réseau Territorial :
SCAUD : Service conseil, accompagnement et urbanisme durable :
DDT 49 : Service Territoire et Stratégie :
Service Urbanisme, Aménagement et Risques :
DDT 53 : Service Territorial :
Service Aménagement et Urbanisme :
DDT 72 : Mission Territoriale :
Service Urbanisme Aménagement et Affaires Juridiques :
DDT(M) 85 : Conseil et Accompagnement des Territoires :
Service Habitat, Aménagement, Urbanisme et Construction :
La Région Pays de la Loire
SRADDET – Marie-Cécile Dion (objectif préservation santé ligériens dans SRADDET). – A relancer William
Le Réseau Rural Pays de la Loire
Informer, dialoguer, mobiliser
Issu d’une initiative européenne, le Réseau rural est mis en place dans chaque région afin de créer du lien et d’encourager les coopérations entre territoires ruraux. En Pays de la Loire, la Région pilote et anime le Réseau qui s’adresse à l’ensemble des acteurs du monde rural. Ce réseau contribue aux réflexions, échanges et débats sur les territoires ruraux et les politiques utiles à leur développement. Il facilite le dialogue entre acteurs et valorise les bonnes pratiques locales. Les initiatives innovantes des territoires sont ainsi partagées, et leur diffusion favorisée. Grâce à la force du réseau, des initiatives isolées se font connaître, et de nouvelles initiatives peuvent naître.
Son prochain cycle d’animation portera sur « bien vivre en ruralité » en intégrant notamment la notion d’ « urbanisme et santé ».
Contact : Marion GAONAC’H 02 28 20 62 52 marion.gaonach@paysdelaloire.fr
II. Collectivités locales
Ville de Nantes/Nantes Métropole - Direction santé publique (pôle santé des populations)
Les municipalités et les intercommunalités, par leur action au plus près des habitants, sont particulièrement à même d'agir pour un urbanisme favorable à la santé.
Une approche systémique de la santé avec la prise en compte de ses déterminants est à placer au cœur de l’élaboration (ou de la révision) des documents d’urbanisme et de différents projets d’aménagement.
Ainsi, des EIS ont été menées sur le territoire nantais. Et des documents métropolitains (charte aménagement et gestion de l'espace public, PLUm, schéma stratégique piétons...) ont pu bénéficier de ce "regard santé" lors de leur élaboration.
La direction santé publique peut apporter son expertise dans le champ de l'UFS (facilitation de la prise en compte des déterminants de santé, présentation du Guide Isadora etc.). De façon opérationnelle, les projets sont portés par les services d'aménagement.
Contact : Fabrice Guyard, Chargé de projets santé environnementale. 02 40 41 90 28. fabrice.guyard@nantesmetropole.fr – adresse générique ?
Ville d’Angers – Direction Santé Publique
Dans le cadre de son projet de rénovation urbaine du quartier de Monplaisir, la Ville d’Angers a mené une démarche d’Évaluation d’Impact en Santé (EIS) pour favoriser l’intégration de recommandations favorables à la santé des habitants. L’étude avait pour objectifs :
· Identifier les identifiants de santé mobilisables dans le cadre du PRU
· Intégrer les préconisations favorables à la santé dans le cadre du PRU
· Faire émerger la demande des habitants en matière de santé globale
· Renforcer la participation des habitants aux projets des quartiers
L’étude porte en particulier sur des cheminements et l’appropriation des espaces par les habitants et usagers du quartier, en travaillant sur les déterminants de santé qui seraient impactés, en valorisant les aspects positifs et diminuant les impacts négatifs éventuels.
Insérer présentation webinaire + fiche Word
Contact : nathalie.garnier@ville.angers.fr – adresse générique ?
Collectivités[WL1] déjà relancées, toujours en attente (pour des retours d’expériences et productions réalisées) :
- Redon Agglomération – William
- Le Pays du Mans – relancé le 30/09 (Sinon Voir Marine Peslier) - Corinne
- La CARENE et l’ADDRN– à relancer. Vanessa Potteau > Via Corinne – Relancer William
III. Experts spécialisés, associations et réseaux professionnels
Relancer les agences d’urbanisme
Plusieurs structures spécialisées interviennent dans le champs de l’urbanisme favorable à la santé en Pays de la Loire (associations et réseaux professionnels, bureaux d’études et consultants spécialisés, etc.) dans les domaines de l’accompagnement, le conseil, la sensibilisation, les études et maitrise d’ouvrage, etc. Voici une liste et une description non exhaustive de ces acteurs et de leurs rôles en appui de la thématique Urbanisme et santé.
L'Observatoire régional de santé (ORS) Pays de la Loire
L'Observatoire régional de santé (ORS) Pays de la Loire est un organisme scientifique indépendant, dont la principale mission est de produire et mettre à disposition des données sur l'état de santé des habitants de la région des Pays de la Loire et ses déterminants.
En réalisant notamment des diagnostics locaux de santé (DLS) et menant des évaluations d’impacts sur la santé (EIS), l’ORS peut accompagner les collectivités soucieuses de mettre en œuvre des politiques favorables à la santé.
Site internet : https://www.orspaysdelaloire.com/
Contact : accueil@orspaysdelaloire.com
Air Pays de la Loire
Air Pays de la Loire est l’organisme agréé par le ministère en charge de l’Ecologie pour assurer la surveillance et l’information sur la qualité de l’air dans les Pays de la Loire. Parmi ses missions, l’association peut accompagner les politiques publiques en faveur de la qualité de l’air (PLU, PCAET, PDU, PPA, SRADDET,…) : élaboration de diagnostics (cartes stratégiques « air », croisement avec les zones à urbaniser et les ERP, identification des zones à enjeux), contribution à la rédaction de documents réglementaires (OAP air-énergie-climat), participation à l’élaboration et à la quantification d’actions (à postériori ou prospectives : de la rue au quartier et à la ville), état de l’art et sensibilisations sur la maîtrise de l’exposition à la pollution atmosphérique dans les aménagements (https://youtu.be/-prMQItCjNc).
Contact Air Pays de la Loire : Arnaud REBOURS, ingénieur référent, rebours@airpl.org
Les CAUE et l’URCAUE : Union régionale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Pays de la Loire
Les CAUE sont des associations nées de la loi sur l’architecture de 1977 afin de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans les territoires départementaux. Cette objectif se traduit par une multiplicité de missions : conseiller, former, informer et sensibiliser la société civile dans toutes ses composantes : élus et services des collectivités, professionnels, particuliers, enseignants… L’Union Régionale des CAUE des Pays de la Loire est une association loi 1901 qui fédère depuis 1983 les cinq CAUE de la région et s’attache notamment à mutualiser, coordonner et promouvoir des actions et des outils d’intérêt régional.
En matière d’urbanisme et santé : Les CAUE peuvent assister les collectivités territoriales (communes, intercommunalités…) de diverses manières :
· dans leurs choix en matière d’urbanisme, d’aménagement et de développement (renouvellement urbain, projets urbains, Z.A.C, lotissements, espaces publics notamment paysagers, zones d’activités…)
· dans la faisabilité, l’aide à la définition d’un programme et le recours à la maîtrise d’œuvre d’une opération de construction (mairie, école, équipement de la petite enfance, équipement culturel…),
· dans la mise en place de réflexions et d’actions en faveur de l’amélioration durable du cadre de vie communal et intercommunal,
· dans la formation des élus locaux,
· dans l’animation du débat public et la concertation citoyenne.
Citer quelques exemples : (écoles, etc.)
Contacts : Délégué régional – Romain Fonteneau - r.fonteneau@urcaue-paysdelaloire.com
T. : 02 41 22 99 91
Site web : www.urcaue-paysdelaloire.com
Plante et Cité
Faire enrichir le texte
Spécialisé dans les espaces verts et le paysage, Plante & Cité est un organisme national d’études et d’expérimentations. Ce centre technique assure le transfert des connaissances scientifiques vers les professionnels des espaces verts, des entreprises et des collectivités territoriales. Il dispose d’une expertise autour des liens entre espaces verts et santé.
Site internet : https://www.plante-et-cite.fr/
Le CPIE Sèvre et bocage[WL2] – Demander CPIE Mayenne bas Maine
Acteurs institutionnels et partenaires du PRSE
L’ ARS Pays de la Loire
L'Agence régionale de santé (ARS) a pour mission de décliner la politique de santé dans la région. Elle est compétente sur le champ de la santé dans sa globalité, de la prévention aux soins, à l’accompagnement médico-social. Dans le cadre de la coordination de la politique de santé publique en région, une de ses missions consiste en la définition, le financement et l’évaluation des actions de prévention et de promotion de la santé, en prenant en compte l’ensemble des déterminants de la santé dont ceux liés à l’environnement.
Les apports de l’ARS sur l’UFS :
- Animation du groupe de travail « cadre de vie, aménagement et santé » du PRSE4
L’ARS soutient et accompagne les actions pour la promotion d’un Urbanisme Favorable à la Santé auprès des collectivités et autres acteurs de l’aménagement en lien avec les objectifs de l’axe « Cadre de vie, Aménagement et Santé » du Plan Régional Santé Environnement et la communauté d'axe qu’elle anime.
- Un outil pour intégrer la santé dans les projets de planification urbaine
En collaboration avec la DREAL et les DDT(M) des Pays de la Loire, un référentiel a été élaboré afin d’encourager l’intégration des enjeux de santé dans les projets d’aménagement et de planification urbaine. Il a pour objectif d’enrichir le dialogue entre les professionnels de l’urbanisme, les aménageurs et les acteurs du champ de la santé, les services et les différents acteurs de l’aménagement et de la planification urbaine sur les territoires. (référentiel téléchargeable à partir du lien ci-dessous)
- L’accompagnement de l’ARS pour des démarches pilotes
Cet accompagnement peut se traduire par :
- La présentation du « concept d’urbanisme favorable à la santé (UFS) », de la démarche d’évaluation d’impacts en santé (EIS), des outils et ressources existantes
- La contribution d’une personne de l’ARS à la gouvernance de la démarche UFS ; la collectivité assure le pilotage
- Le soutien financier à la mise en œuvre de la démarche UFS
(fiche sur la présentation de l’accompagnement de l’ARS téléchargeable à partir du lien ci-dessous)
Pour aller plus, loin : https://www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr/cadre-de-vie-urbanisme-et-sante-des-reperes-pour-integrer-les-enjeux-de-sante
Contact : Vous pouvez prendre contact avec le département « Santé Publique et Environnementale » de votre département :
- SPE 44 : ars-dt44-spe@ars.sante.fr
- SPE 49 : ars-dt49-spe@ars.sante.fr
- SPE 53 : ars-dt53-spe@ars.sante.fr
- SPE 72 : ars-dt72-spe@ars.sante.fr
- SPE 85 : ars-dt85-spe@ars.sante.fr
Contacts régionaux : Corinne Lécluse - corinne.lecluse@ars.sante.fr ; Damien Le Goff- damien.legoff@ars.sante.fr
Site internet ARS Pays de la Loire - Urbanisme et Santé
La DREAL des Pays de la Loire
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire est un service déconcentré de l’État qui assure pour le compte du préfet de région le pilotage et la coordination des politiques relevant des ministères en charge de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Dans ce cadre, elle intervient sur plusieurs domaines en lien avec l'urbanisme et la santé :
- la qualité de l'air et le changement climatique : accompagnement des acteurs publics et économiques vers la transition bas carbone et la résilience du territoire, en animant notamment la communauté de travail visant à la prise en compte des objectifs nationaux et européens dans les documents de planification. Portage des politiques et instruction des projets de développement des énergies renouvelables et d'adaptation des réseaux énergétiques. Spécifiquement pour la qualité de l'air, portage des politiques publiques visant à réduire l'exposition des populations aux polluants atmosphériques telles que la Plan de Protection de l'Atmosphère, gestion des pics de pollution et contribution au financement et à la gouvernance de Air Pays de la Loire.
- l'évaluation environnementale : en prenant en compte les nuisances, les pollutions et les risques naturels et technologiques qui peuvent avoir des incidences sur la santé des populations dans les projets, les plans et les programmes.
- le bruit des transports terrestres : en mettant en œuvre la directive sur le bruit imposant l'élaboration de cartes de bruit stratégiques et de plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE), et en accompagnant les démarches de révision de classements sonore des voies
- les mobilités actives : en promouvant les modes actifs, par le cofinancement des aménagements dédiés aux mobilités actives et des politiques de déplacement auprès des collectivités locales, et en contribuant à la démarche partenariale France Mobilités
- les sols pollués : lors des cessation d'activité des installations classées pour la protection de l’environnent autorisées ou enregistrées, en encadrant la mise en compatibilité de l'état des sols avec l'usage projeté et en coordonnant la mise en place des secteurs d'information sur les sols, pour lesquels la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d'usage, la réalisation d'études de sols et de mesures de gestion de la pollution pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publiques et l'environnement.
Contact : prse.dreal-pdl@developpement-durable.gouv.fr
Site internet : www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr et www.paysdelaloire.prse.fr
Les Directions Départementales des Territoires et de la Mer
Les Directions Départementales des Territoires (et de la Mer) sont chargées de mettre en œuvre les politiques d’aménagement et de développement durables des territoires ainsi que les politiques de protection et gestion durable des eaux, d’amélioration de la qualité de l’environnement. Elles instruisent les autorisations dans ces domaines et aident les porteurs de projet à faciliter l’intégration de ces politiques dans la planification territoriale (SCoT, PLUi, PLU, PLH, PCAET, …).
Les DDT(M) concourent également à la prévention des risques et nuisances ainsi qu’à la mise en œuvre des mesures relatives aux mobilités.
Dans ce cadre, les DDT(M) peuvent contribuer à la prise en compte et à la mise en application des démarches d’Urbanisme Favorable à la Santé tant dans le conseil en amont qu’au stade de l’élaboration des documents de planification et à travers leur rôle stratégique auprès des acteurs du territoire.
Vous pouvez prendre contact avec les DDT(M) via les réseaux de coordonnateurs territoriaux et/ou les services en charge de l’urbanisme :
DDT(M) 44
- SCAUD - Service conseil, accompagnement et urbanisme durable : marlene.jeannes@loire-atlantique.gouv.fr
DDT 49
- Service Urbanisme, Aménagement et Risques : gaelle.gilet@maine-et-loire.gouv.fr
DDT 53
- Frédéric PONDEVIE et/ou Maud LECHAT-SAHASTUME : ddt-mt-@mayenne.gouv.fr
DDT 72
- Mission Territoriale : ddt-directeur@sarthe.gouv.fr
- Service Urbanisme Aménagement et Affaires Juridiques : ddt-suaaj@sarthe.gouv.fr
- Morgan TROTTIER - morgan.trottier@sarthe.gouv.fr
DDT(M) 85
- Conseil et Accompagnement des Territoires
- Service Habitat, Aménagement, Urbanisme et Construction : damien.limousin@vendee.gouv.fr
La Région Pays de la Loire
La Région des Pays de la Loire, chef de file de l’aménagement du territoire, a adopté le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires à la fin de l’année 2021. Il a été approuvé par le Préfet de région le 7 février 2022, le rendant exécutoire. Le SRADDET est un document de planification stratégique, prospectif et prescriptif, qui fixe des objectifs de moyen et long terme dans plusieurs domaines comme l’aménagement du territoire, l’habitat, la lutte contre le changement climatique, la biodiversité, les mobilités…autant de sujets qui impactent directement le cadre de vie et la santé des habitants.
Plus spécifiquement, le SRADDET identifie l’objectif de développer un urbanisme favorable à la santé des ligériens, en promouvant une ville plus compacte, qui assure une proximité entre les logements, les commerces et les services, de façon à favoriser les mobilités actives. Il promeut également la végétalisation des villes et une approche systémique de l’urbanisme, pour qu’il soit favorable à la santé et adapté aux changements climatiques.
Pour mettre en œuvre cet objectif, les documents qui doivent être compatibles avec le SRADDET prévoiront la revitalisation des centralités, la préservation et développement de la nature dans les espaces urbanisés, l’adaptation de l’habitat aux besoins de la population, le renforcement des déplacements durables et alternatifs, l’atténuation et l’adaptation au changement climatique, la rénovation énergétique et la construction durable des bâtiments, la lutte contre la pollution de l’air, la préservation et la restauration de la Trame Verte et Bleue…
Pour accompagner les acteurs dans la mise en œuvre concrète de l’objectif de développer un urbanisme favorable à la santé, la Région prévoit de développer la sensibilisation et l’information sur ce thème et de soutenir financièrement les démarches pilotes.
Pour en savoir plus : https://www.paysdelaloire.fr/mon-conseil-regional/les-missions/equilibre-des-territoires-et-ruralite/dessiner-lavenir
Contact : Marie-Cécile DION – 02 43 67 22 84 marie-cecile.dion@paysdelaloire.fr ou sraddet@paysdelaloire.fr
Le Réseau Rural Pays de la Loire : informer, dialoguer, mobiliser
Issu d’une initiative européenne, le Réseau rural est mis en place dans chaque région afin de créer du lien et d’encourager les coopérations entre territoires ruraux. En Pays de la Loire, la Région pilote et anime le Réseau qui s’adresse à l’ensemble des acteurs du monde rural. Ce réseau contribue aux réflexions, échanges et débats sur les territoires ruraux et les politiques utiles à leur développement. Il facilite le dialogue entre acteurs et valorise les bonnes pratiques locales. Les initiatives innovantes des territoires sont ainsi partagées, et leur diffusion favorisée. Grâce à la force du réseau, des initiatives isolées se font connaître, et de nouvelles initiatives peuvent naître.
Son prochain cycle d’animation portera sur « bien vivre en ruralité » en intégrant notamment la notion d’ « urbanisme et santé ».
Contact : Marion GAONAC’H - 02 28 20 62 52 - marion.gaonach@paysdelaloire.fr
Collectivités territoriales
Ville de Nantes/Nantes Métropole - Direction santé publique (pôle santé des populations)
Les municipalités et les intercommunalités, par leur action au plus près des habitants, sont particulièrement à même d'agir pour un urbanisme favorable à la santé. Une approche systémique de la santé avec la prise en compte de ses déterminants est à placer au cœur de l’élaboration (ou de la révision) des documents d’urbanisme et de différents projets d’aménagement. Ainsi, des EIS ont été menées sur le territoire nantais, et des documents métropolitains (charte aménagement et gestion de l'espace public, PLUm, schéma stratégique piétons...) ont pu bénéficier de ce "regard santé" lors de leur élaboration.
La direction santé publique peut apporter son expertise dans le champ de l'UFS (facilitation de la prise en compte des déterminants de santé, présentation du Guide Isadora etc.). De façon opérationnelle, les projets sont portés par les services d'aménagement.
Contact : Fabrice Guyard, Chargé de projets santé environnementale - 02 40 41 90 28. fabrice.guyard@nantesmetropole.fr
Ville d’Angers – Direction Santé Publique
Dans le cadre de son projet de rénovation urbaine du quartier de Monplaisir, la Ville d’Angers a mené une démarche d’Évaluation d’Impact en Santé (EIS) pour favoriser l’intégration de recommandations favorables à la santé des habitants. L’étude avait pour objectifs :
- Identifier les déterminants de santé mobilisables dans le cadre du PRU
- Intégrer les préconisations favorables à la santé dans le cadre du PRU
- Faire émerger la demande des habitants en matière de santé globale
- Renforcer la participation des habitants aux projets des quartiers
L’étude porte en particulier sur des cheminements et l’appropriation des espaces par les habitants et usagers du quartier, en travaillant sur les déterminants de santé qui seraient impactés, en valorisant les aspects positifs et diminuant les impacts négatifs éventuels.
Contact : nathalie.garnier@ville.angers.fr
Pays du Mans
La démarche d'urbanisme favorable à la santé est une réflexion commune à l'échelle du Pays du Mans, territoire historique de planification, avec l'élaboration, le suivi et la mise en œuvre du SCoT en lien avec le PCAET. La démarche d’urbanisme favorable à la santé vise à avoir une approche globale de la santé, qui ne se limite pas à l’offre de soins. La santé est influencée par des facteurs qui relèvent de choix pris et d’actions menées dans le cadre d’autres secteurs (politiques économiques, environnementales, d’aménagement, de transport…).
Le Pays du Mans s’est engagé dans cette démarche afin de permettre une meilleure prise en compte du bien-être, du cadre de vie et de la santé dans la stratégie de territoire du Pays du Mans.
Cette démarche Urbanisme Favorable à la Santé sur le Pays du Mans a pour objectif global :
- De promouvoir un environnement et un cadre de vie pour une bonne santé des habitants en accompagnant plus particulièrement les populations vulnérables
- De réduire les inégalités sociales et environnementales de santé
- D’améliorer l’accès aux soins
- De faire de la santé un fil conducteur de l’ensemble des politiques publiques en l’inscrivant dans la révision du SCoT
- De conforter la mise en réseau des différentes structures et territoire en travaillant sur les questions de santé sur le territoire
- D’agir sur les choix d’urbanisation pour améliorer la santé des citoyens, leur qualité de vie et leur cohésion sociale.
- D’identifier et de gérer les risques d’expositions de la population à des pollutions et nuisances
La réalisation de la démarche d'urbanisme favorable à la santé dans le cadre de la révision du SCoT du Pays du Mans est envisagée en trois grandes phases. La première phase de diagnostic partagé, prévu sur 2021-2022 est en cours de finalisation et devrait être terminée fin 2022.
Le Pays du Mans reste à votre disposition pour échanger sur la mise en œuvre de cette démarche.
Contacts référents : Julien ROISSÉ : julien.roisse@paysdumans.fr ; Marine PESLIER : marine.peslier@paysdumans.fr
D'autres collectivités se sont engagées dans des démarches autour de l'urbanisme favorable à la santé en Pays de la Loire. Leurs apports seront prochainement rassemblés sur cette page.
Experts, associations et réseaux professionnels
Plusieurs structures spécialisées interviennent dans le champs de l’urbanisme favorable à la santé en Pays de la Loire (associations et réseaux professionnels, bureaux d’études et consultants spécialisés, etc.) dans les domaines de l’accompagnement, le conseil, la sensibilisation, les études et maitrise d’ouvrage, etc. Voici une liste et une description non exhaustive de ces acteurs et de leurs rôles en appui de la thématique Urbanisme et santé.
L'Observatoire régional de santé (ORS) Pays de la Loire
L'Observatoire régional de santé (ORS) Pays de la Loire est un organisme scientifique indépendant, dont la principale mission est de produire et mettre à disposition des données sur l'état de santé des habitants de la région des Pays de la Loire et ses déterminants.
En réalisant notamment des diagnostics locaux de santé (DLS) et menant des évaluations d’impacts sur la santé (EIS), l’ORS peut accompagner les collectivités soucieuses de mettre en œuvre des politiques favorables à la santé.
Contact : Clara GALLAND - Référente - clara.galland@orspaysdelaloire.com
Site internet : https://www.orspaysdelaloire.com/
Air Pays de la Loire
Air Pays de la Loire est l’organisme agréé par le ministère en charge de l’Ecologie pour assurer la surveillance et l’information sur la qualité de l’air dans les Pays de la Loire. Parmi ses missions, l’association peut accompagner les politiques publiques en faveur de la qualité de l’air (PLU, PCAET, PDU, PPA, SRADDET,…) : élaboration de diagnostics (cartes stratégiques « air », croisement avec les zones à urbaniser et les ERP, identification des zones à enjeux), contribution à la rédaction de documents réglementaires (OAP air-énergie-climat), participation à l’élaboration et à la quantification d’actions (à postériori ou prospectives : de la rue au quartier et à la ville), état de l’art et sensibilisations sur la maîtrise de l’exposition à la pollution atmosphérique dans les aménagements (https://youtu.be/-prMQItCjNc).
Contact : Arnaud REBOURS, ingénieur référent, rebours@airpl.org ou Marion GUITER, responsable communication, guiter@airpl.org
Site internet - https://www.airpl.org/
Agence d’urbanisme de la région nantaise - AURAN
L’Auran, association loi 1901, est un outil mutualisé d’ingénierie publique au service de l’intérêt collectif. En tant qu’agence d’urbanisme, l’Auran regroupe les collectivités, les intercommunalités, l’Etat et contribue à l’aménagement et au développement des territoires.
Au travers notamment de la constitution d’observatoires multi-thématiques, l’Auran peut notamment aider à l’élaboration de diagnostics contribuant à développer une approche holistique de la santé (habitat, mobilités, services urbains, nature et biodiversité, climat…). Qu’il s’agisse d’un projet de territoire, d’un document de planification règlementaire, d’un projet urbain… l’Auran explore la thématique de santé globale et environnementale et veille à diffuser la notion « d’urbanisme favorable à la santé » (https://www.auran.org/illustres/vers-la-generalisation-dun-urbanisme-favorable-a-la-sante-les-illustres-de-lauran/)
Le périmètre d’intervention de l’AURAN peut être consulté sur son programme partenarial pluriannuel de travail, page 7.
Contacts :
Cécile Delga, Responsable Communication et Données, cecile.delga@auran.org
Romain Siegfried, Responsable Innovation et Transitions romain.sigfried@auran.org
Site internet - https://www.auran.org
L’agence d’urbanisme de la région angevine - AURA
L’Agence d’urbanisme de la région angevine (Aura) est une structure d’ingénierie territoriale au statut associatif. Cet organisme de réflexion, d’études, d’aide à la décision et d’accompagnement des politiques publiques a pour missions principales l’observation territoriale, la planification urbaine et la contribution à la définition des politiques d’aménagement et de développement.
Par la pluridisciplinarité de son équipe et la diversité de ses missions, l’Aura peut accompagner, de différentes façons, les collectivités territoriales (communes, intercommunalités…) dans la mise en place de politiques publiques en faveur de la santé :
- Par ses missions d’observation, l’Aura aide les collectivités à objectiver les dynamiques à l’œuvre sur leur territoire en matière de mobilité, d’habitat, d’environnement, autant d’importants déterminants de santé
- Par les études exploratoires et les travaux de prospective qu’elle mène dans le domaine des transitions, l’Aura travaille particulièrement sur l’évolution des modes de vie qui ont un impact sur la santé des habitants (alimentation, nouvelles mobilité, vieillissement, changement climatique)
- Par ses analyses urbaines, l’Aura aide les acteurs du territoire à définir leur stratégie de développement et est force de proposition pour préciser les conditions de réussite d’un projet d’urbanisme favorable à la santé.
- Par ses missions d’élaboration de projets de territoire et / ou de planification, l’Aura accompagne les collectivités dans la définition de projets de développement territorial favorables à la santé
- Par ses missions d’accompagnement des collectivités dans le suivi et l’élaboration de leurs politiques publiques, l’Aura aborde les enjeux de réduction des inégalités de santé, notamment dans le cadre des politiques de solidarité et d’habitat mises en œuvre par les collectivités.
Parmi quelques exemples de réalisation : étude « La santé dans le Pôle métropolitain Loire Angers », carnet de prospective « s’alimenter demain », étude « Surchauffe urbaine dans les espaces habités »…
Le périmètre d’intervention de l’AURA peut être consulté sur son site, rubrique « agence/périmètre d’intervention ».
Contact : aura@aurangevine.org
Site internet : https://www.aurangevine.org
Le Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire - PMNSN
Le Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire est une structure de coopération réunissant les intercommunalités de Nantes Métropole, Saint-Nazaire Agglomération et les communautés de communes Estuaire et Sillon, Erdre et Gesvres et Pays de Blain Communauté.
Sur ce grand territoire de près d’un million d’habitants en 2030, le Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire assure trois missions principales :
- L’animation d’un espace de coopération au service d’une vision partagée entre ses cinq intercommunalités, à travers la démarche « Trajectoire 2050 »
- La stratégie de planification à travers la révision et la mise en œuvre du schéma de cohérence territoriale
- L’accompagnement au changement via le « démonstrateur des possibles » et le financement d’études et expérimentations croisées.
Les élus du Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire ont décidé de mettre l’approche « Une seule santé » comme fil conducteur de la révision du SCoT Nantes Saint-Nazaire. Déclinée dans le Projet d’Aménagement Stratégique, l’approche par la santé doit permettre de mieux intégrer le vivant et les écosystèmes comme facteurs d’habitabilité du territoire, dans un contexte de changement climatique. Elle participe également à la robustesse du territoire en intégrant les vulnérabilités des habitants au sein de l’armature urbaine (accessibilité aux services, mobilités…)
Ainsi, le SCoT va décliner ses enjeux sous l’angle de l’urbanisme favorable à la santé, en agissant positivement sur les déterminants de santé et en veillant à agir sur les inégalités sociales et territoriales de santé.
Sur le plan opérationnel, le Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire souhaite motiver dès à présent ses territoires membres à s’inscrire dans l’ambition du nouveau SCoT. A travers son démonstrateur, l’objectif est d’accompagner des projets d’urbanisme opérationnel (logement, renouvellement urbain, équipement, requalification d’espace public…) intégrant la santé dès la phase amont.
Contact générique : contact@nantessaintnazaire.fr
Site web : www.nantessaintnazaire.fr
Les CAUE et l’URCAUE : Union régionale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Pays de la Loire
Les CAUE sont des associations nées de la loi sur l’architecture de 1977 afin de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans les territoires départementaux. Cette objectif se traduit par une multiplicité de missions : conseiller, former, informer et sensibiliser la société civile dans toutes ses composantes : élus et services des collectivités, professionnels, particuliers, enseignants… L’Union Régionale des CAUE des Pays de la Loire est une association loi 1901 qui fédère depuis 1983 les cinq CAUE de la région et s’attache notamment à mutualiser, coordonner et promouvoir des actions et des outils d’intérêt régional.
En matière d’urbanisme et santé : Les CAUE peuvent assister les collectivités territoriales (communes, intercommunalités…) de diverses manières :
- dans leurs choix en matière d’urbanisme, d’aménagement et de développement (renouvellement urbain, projets urbains, Z.A.C, lotissements, espaces publics notamment paysagers, zones d’activités…)
- dans la faisabilité, l’aide à la définition d’un programme et le recours à la maîtrise d’œuvre d’une opération de construction (mairie, école, équipement de la petite enfance, équipement culturel…),
- dans la mise en place de réflexions et d’actions en faveur de l’amélioration durable du cadre de vie communal et intercommunal,
- dans la formation des élus locaux,
- dans l’animation du débat public et la concertation citoyenne.
Parmi quelques exemples de réalisation : renaturation des cours d'écoles, accompagnement de communes dans le cadre de leurs projets d'aménagement pour la création de lieux de vie agréables et partagés, etc.
Contact : Romain Fonteneau - r.fonteneau@urcaue-paysdelaloire.com - 02 41 22 99 91
Site internet : www.urcaue-paysdelaloire.com
Plante & Cité
Spécialisé dans les espaces verts et le paysage, Plante & Cité est un organisme national d’études et d’expérimentations. Ce centre technique assure le transfert des connaissances scientifiques vers les professionnels des espaces verts, des entreprises et des collectivités territoriales. Il dispose d’une expertise autour des liens entre espaces verts et santé, et a publié plusieurs guides et ressources sur le sujet.
Contact : Pauline Laïlle - pauline.laille@plante-et-cite.fr
Site internet : https://www.plante-et-cite.fr/
Le CPIE Sèvre et bocage
Le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement « CPIE Sèvre et Bocage » est un laboratoire d’idées, de ressources et d’actions sur l’environnement. De forme associative, il réunit des habitants engagés pour l’avenir de leur territoire et s’appuie sur une équipe de professionnels de l’environnement et de l’éducation qui agissent au quotidien avec les acteurs locaux (collectivités, entreprises, habitants, etc.).
LE CPIE Sèvre et Bocage accompagne l’expérimentation de la végétalisation et de la désimperméabilisation des cours d’écoles pour favoriser un modèle urbain et un cadre de vie plus adaptés à l’amélioration de la santé des usagers, aux changements climatiques et à l’épanouissement pédagogique des enfants et des enseignants (concertation, plans, cahier des charges, suivi de chantier).
Le CPIE traite également du sujet Qualité de l’air intérieur et Radon.
Contact : URCPIE - Bertille GRASSET : contact@urcpie-paysdelaloire.org
Site internet : www.cpie-sevre-bocage.com
Synergies
Synergies est une association dont l’ambition première est d’encourager à la maîtrise de l’énergie (sobriété énergétique / économies d’énergies / efficacité énergétique), au développement des énergies renouvelables locales, et plus largement aux démarches de Développement durable en Mayenne. Synergies anime notamment, depuis plus de 10 ans, le Réseau des collectivités mayennaises engagées vers le développement durable. Ce réseau est basé sur l'échange d'expériences et de bonnes pratiques entre élus. Il a pour rôle de leur apporter des éléments concrets pour oser se lancer dans le développement durable « de terrain ». Le réseau favorise la parole des élus en tant qu'acteurs de terrain confrontés aux réalités quotidiennes.
En matière d’UFS, le Réseau des collectivités organise régulièrement des rencontres sur cette thématique. Celui-ci peut également informer et orienter vers les acteurs ressources sur ces questions
Contact : Maude LAURENT - Coordinatrice Synergies & Animatrice du Réseau des collectivités - 02 43 49 10 02 - maude.laurent@synergies53.fr
Sites internet : http://synergies53.fr/ et www.reseau-collectivites-53.fr
Le Comité 21
Depuis 1995, le Comité 21 fédère les acteurs du développement durable en France. Il regroupe à la fois des collectivités locales, des entreprises, des associations, des établissements d'enseignements supérieurs et des citoyens. Son action se décline au niveau national et en région, en particulier dans le « Grand Ouest » où le Comité 21 dispose d’un établissement depuis 2010. Son action s'appuie sur l'Agenda 2030 et les 17 objectifs de développement durable. Elle se décline à travers des parcours d’accompagnement collectifs, des ateliers de partage d’expériences, des temps forts de mobilisation et de la formation.
En matière d’urbanisme et santé, le Comité 21 Grand Ouest a animé en 2020-2021 aux cotés des porteurs du PRSE, une série de webinaires « Urbanisme et aménagement : quels leviers pour la santé ? » afin de partager des éléments de concept, de méthode et des retours d’expériences sur un ensemble démarches et réflexions en cours sur le sujet en Pays de la Loire. Le Comité 21 Grand Ouest peut orienter vers des ressources sur le sujet et mettre en réseau des porteurs de projets avec des acteurs spécialisés.
Contact : grandouest@comite21.org
Site internet : http://comite21grandouest.org/
Le Gérontopôle Pays de la Loire
Initié par le professeur Gilles BERRUT, le Gérontopôle Autonomie Longévité des Pays de la Loire œuvre à la promotion du « bien vieillir » et du « développement durable humain ». Cette association de loi 1901 rassemble, fédère et crée des synergies impliquant de nombreux partenaires (universitaires, médicaux, sociaux, entrepreneurs, élus …). Elle agit en faveur de la préservation de l’autonomie et développe les initiatives en faveur d’une longévité active et positive. Afin de répondre à ces objectifs, le Gérontopôle structure son activité autour de quatre axes d’interventions : la formation, l’économie (déploiement d’une Silver Economie), la recherche, le territoire (politiques publiques en lien avec le bien vieillir).
Dans le cadre des démarches d’Urbanismes Favorable à la Santé, le Gérontopôle peut apporter son expertise sur les spécificités du public âgé de plus de 60 ans vivant très majoritairement à domicile, sur les aménagements à favoriser pour une prévention de la perte d’autonomie et une participation citoyenne des aînés jusqu’au bout de leur vie, au sein de la Cité.
Contact : Elisabeth Artaud - elisabeth.artaud@gerontopole-paysdelaloire.fr
Site internet : Gérontopôle des Pays de la Loire
Acteurs universitaires
L'Institut Agro Rennes-Angers
L'Institut Agro Rennes-Angers est une grande école publique formant des docteurs et des ingénieurs en Agronomie, Agroalimentaire, Horticulture et Paysage. Deux campus, un à Rennes et un à Angers sont constitutifs de cette école. Le campus d’Angers déploie une activité de formation adossée à une recherche d'excellence. Cette dernière, aussi bien académique que finalisée, vise à répondre de façon innovante aux grands enjeux scientifiques agronomiques, économiques et sociétaux du XXIe siècle : durabilité des ressources et des territoires, énergie, environnement, santé, sécurité alimentaire mondiale…
Par la formation, la recherche et l’innovation, l’Institut Agro contribue à un urbanisme favorable à la santé. Elle couvre les champs de l’aménagement des territoires et du développement durable. Elle permet de favoriser la santé et la qualité de vie des habitants et des usagers dans la mise en œuvre de projets urbains mais également dans la transition villes/campagnes.
Dans le cadre du PRSE, un travail collaboratif a permis d’élaborer une méthode pour mesurer l’impact des espaces végétalisés sur la santé des habitants à l’échelle d’un quartier.
Références : Espaces végétalisés urbains et santé : mesures et leviers d’action à l’échelle du quartier, guide méthodologique. Galopin G., Plottu B., Bouvier V., Béziau N., Haxaire P., Raimbault B., Bausière J., Vajou B., 2021. Institut Agro Rennes Angers. 197p. ISBN : 978-2-9544338-2-0.
Contact : Gilles GALOPIN gilles.galopin@agrocampus-ouest.fr et Vincent BOUVIER vincent.bouvier@agrocampus-ouest.fr
Site internet : https://www.institut-agro-rennes-angers.fr
Formations
Les formations de l’EHESP
L’EHESP, Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, propose des formations régulières sur urbanisme et santé, à découvrir sur le site internet - https://formation-continue.ehesp.fr/formation/sante-publique-et-amenagement-des-territoires-vers-un-urbanisme-favorable-la-sante-spat/
Les formations du CNFPT
Le CNFPT - Centre National de la Fonction Publique Territoriale - est établissement public, autonome et paritaire, dont la mission est la formation des agents territoriaux. Il forme les agents, toutes catégories : A, B et C ; et « A+ ». Il propose des formations « obligatoires » (statutaires), de la formation continue (sur l’ensemble des compétences des collectivités), et des préparations aux concours. Les modalités pédagogiques varient : stage présentiel, webinaire, formation à distance, colloques, MOOC, etc. Le CNFPT est déconcentré ; les formations sont proposées au plus près des agents, en Région, voire en antennes. https://www.cnfpt.fr/nous-connaitre/notre-organisation/delegations/equipe-a-votre-service/pays-loire
Sur le sujet de l’Urbanisme Favorable à la Santé, le CNFPT propose aujourd’hui des offres avec des entrées expertes (sur la santé, l’urbanisme, la biodiversité, la mobilité ) et une entrée transversale, celle de la Santé-environnement.
Le site internet - https://www.cnfpt.fr/ - donne accès à différentes ressources, notamment :
- Le Wikiterritorial : https://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/Main/WebHome ; avec des webinaires à revoir, et de modules d’auto formation. Avec notamment un webinaire sur l’Evaluation d’Impact sur la Santé : webinaire de Juin 22
- Des E. Communautés : https://e-communautes.cnfpt.fr/
Et un accès à l’offre de formation - moteur de recherche avec géolocalisation – pour une offre déclinée au plus près des territoires/
Contact : Stéphanie GROSS - Référente Santé-environnement - stephanie.gross@cnfpt.fr